Raison sociale : ECONOCOM

Statut juridique : SAS (société par actions simplifiée) au capital de 93 351 674 euros

Siège social : 40 Quai de Dion Bouton 92 800 Puteaux FRANCE - 326 966 777 RCS Nanterre

Hébergement : VIXNS

L’utilisation de ce site Web entraîne l’acceptation des conditions ci-dessous exposées.
Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez adresser un mail à son administrateur.

 

Propriété Intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété d’Econocom, sauf pour certains éléments qui sont la propriété de tiers partenaires d’Econocom. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse d’Econocom, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur et au respect des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété d’Econocom ou de tiers ayant autorisé limitativement Econocom, ou l’une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit d’Econocom, est strictement interdit, à l’exception de celles réalisées pour les besoins de la presse.

Les marques et logos du groupe Econocom figurant sur le site sont des marques et des logos déposés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans autorisation préalable et écrite du groupe Econocom est prohibée.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité d’Econocom.

 

Données personnelles

Econocom attache une grande importance à protéger les données personnelles que les visiteurs de ses sites internet lui confient, en conformité avec les lois en vigueur pour la protection des données dans les pays dans lesquels Econocom est présent.

C’est pourquoi Econocom met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles requises pour assurer la protection de vos données personnelles et vous permettre l’exercice de vos droits.

Les engagements d’Econocom concernant vos données personnelles font l’objet de la Charte de confidentialité d’Econocom.

Pour toute question sur ces engagements ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter Econocom à dpo@econocom.com. Pour toutes questions sur l’utilisation de ce site Web, vous pouvez contacter contact@econocom.com.

 

Limitation de responsabilité

Les informations et documents présents sur ce site Web n’ont pas de caractère contractuel et ne sauraient engager Econocom ou ses filiales, au titre de prestations de services ou de conseil rendus aux utilisateurs du présent site.

Econocom n’apporte aucune garantie sur l’utilisation des informations présentes sur son site et ne saurait en conséquence en aucun cas être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation qui pourrait en être faite, ni d’erreurs ou d’omissions dans les informations présentés ou de dysfonctionnement dans l’accès à ces informations.

Les risques liés à leur utilisation incombent donc exclusivement à leurs utilisateurs qui prendront soin de se conformer à leurs conditions d'utilisation respectives.